Sécurité & Conformité

La première IA HSE française souveraine, conçue conforme dès l'origine

Ai2HSE est une IA HSE souveraine : l'intégralité de l'infrastructure est hébergée dans l'Union Européenne, vos documents restent votre propriété exclusive et aucune donnée n'est conservée par les modèles d'IA (Zero Data Retention). La plateforme est conçue pour être conforme au RGPD, à l'EU AI Act et à la norme ISO 42001.

RGPD — UE 2016/679 EU AI Act — UE 2024/1689 ISO 42001 — Management de l'IA Hébergement 100 % UE 🇪🇺 Zero Data Retention

Souveraineté & hébergement européen

Toute l'infrastructure Ai2HSE est hébergée dans l'Union Européenne. Aucune donnée HSE ne quitte le territoire européen, et aucun traitement n'est transféré vers les États-Unis.

AspectEngagement Ai2HSE
HébergementAmazon Web Services — région eu-central-1 (Francfort, Allemagne 🇩🇪)
ChiffrementTLS 1.3 en transit · AES-256 au repos (AWS KMS)
Accès aux modèles d'IAVPC Endpoints privés Amazon Bedrock, routage exclusivement intra-UE (Francfort / Irlande / Stockholm)
Transfert hors UEAucun — pas de transfert vers les États-Unis
Journaux d'auditImmuables (S3 Object Lock), conservation 7 ans

Zero Data Retention — vos données ne nourrissent aucun modèle

La configuration Amazon Bedrock appliquée par Ai2HSE active le mode Zero Data Retention : Anthropic, concepteur des modèles Claude, ne conserve aucune donnée issue des appels API.

Concrètement : vos prompts et vos documents ne sont ni stockés ni réutilisés par les modèles d'IA, et ne servent jamais à entraîner ou améliorer les modèles d'Anthropic ou d'Ai2HSE. Côté modèle d'IA, la durée de conservation de vos données est nulle.

Propriété & accès exclusif à vos documents

Tout ce que vous produisez avec Ai2HSE vous appartient. Vous êtes le seul à accéder à vos données.

Les documents générés (DUERP, plans de prévention, modes opératoires, registres, analyses réglementaires…) ainsi que les réponses des agents IA sont votre propriété exclusive et restent sous votre responsabilité.

Grâce à l'isolation multi-tenant stricte (Row-Level Security PostgreSQL), chaque compte est cloisonné : vous êtes le seul à accéder à vos documents. Aucun autre client n'y a accès, et Ai2HSE ne les exploite à aucune fin commerciale. Vous gardez le contrôle total : validation, signature et application des livrables relèvent toujours de votre décision.

Conformité RGPD

Ai2HSE applique le Règlement UE 2016/679 : hébergement UE, désignation d'un DPO, respect des droits des personnes et fourniture d'un accord de traitement des données (DPA).

Exigence RGPDRéponse Ai2HSE
Localisation des données100 % Union Européenne (Francfort)
Délégué à la Protection des Donnéesprivacy@ai2hse.com
Droits des personnesAccès, rectification, portabilité, suppression
Sous-traitance & DPAAccord de traitement des données fourni à la signature du contrat
Durée de conservation côté IANulle (Zero Data Retention)

Conformité EU AI Act

Les agents IA d'Ai2HSE sont classés à risque limité au sens du Règlement UE 2024/1689. Ai2HSE publie une déclaration de transparence IA (article 50) et maintient une supervision humaine.

ObligationRéponse Ai2HSE
Classification du risqueRisque limité / minimal (Règlement UE 2024/1689)
Transparence (Art. 50)Déclaration de transparence IA publique — contenus signalés comme générés par IA
Supervision humaineAide à la décision destinée à des professionnels HSE qualifiés qui valident les livrables
Non-entraînementDonnées jamais utilisées pour entraîner les modèles (ZDR)

Gouvernance ISO 42001

Ai2HSE structure sa gouvernance de l'intelligence artificielle selon les exigences de la norme ISO/IEC 42001 — le premier référentiel international de management des systèmes d'IA.

Cela se traduit par une démarche formalisée : transparence, gestion des risques liés à l'IA, supervision humaine, traçabilité des traitements et amélioration continue — au service de la confiance et de la maîtrise des livrables HSE.

Documents de référence

Consultez nos documents juridiques détaillés :

Questions fréquentes — conformité

Ai2HSE est-il conforme au RGPD ?

Oui. Toute l'infrastructure est hébergée dans l'UE (AWS eu-central-1, Francfort) ; aucune donnée ne quitte l'Union. Ai2HSE désigne un DPO (privacy@ai2hse.com), respecte les droits d'accès, de portabilité et de suppression, et fournit un DPA à la signature.

Qu'est-ce que le Zero Data Retention (ZDR) ?

Le mode Zero Data Retention d'Amazon Bedrock garantit qu'Anthropic ne conserve aucune donnée issue des appels API. Vos prompts et documents ne sont ni stockés ni réutilisés, et ne servent jamais à entraîner les modèles.

Mes documents restent-ils ma propriété et qui peut y accéder ?

Tout ce que vous produisez vous appartient. Grâce à l'isolation multi-tenant stricte (RLS PostgreSQL), vous êtes le seul à accéder à vos documents : aucun autre client, ni Ai2HSE à des fins commerciales, n'y a accès.

Ai2HSE est-il conforme à l'EU AI Act ?

Oui. Les agents sont classés à risque limité (Règlement UE 2024/1689). Ai2HSE publie une déclaration de transparence IA (Art. 50) et applique une supervision humaine : l'outil est une aide à la décision validée par des professionnels HSE.

Où sont hébergées mes données ?

Exclusivement dans l'UE (AWS eu-central-1, Francfort). Chiffrement TLS 1.3 en transit et AES-256 au repos (KMS), accès aux modèles via VPC Endpoints privés Bedrock en routage intra-UE, sans transfert vers les États-Unis.

Une IA HSE puissante, et conforme dès l'origine.

Devenir bêta testeur →